Le présent site web est proposé par le Registre belge des donneurs de moelle osseuse, qui fait partie de la Croix Rouge belge, un établissement d’utilité publique à personnalité juridique, établie Motstraat 40 à 2800 Mechelen et immatriculée à la BCE sous le numéro 0406.729.809.
L’accès et l’utilisation du présent site sont régis par les conditions suivantes.
En poursuivant la navigation sur notre site web, vous acceptez les présentes conditions d’utilisation, ainsi que notre politique en matière des données et des cookies. Si vous ne les acceptez pas, vous êtes prié de cesser votre navigation.
Le Registre belge des donneurs de moelle osseuse prête beaucoup d’attention et de soins à son site web et s’efforce de donner des informations les plus complètes, exactes, compréhensibles, précises et actuelles possibles. L’ensemble des informations, des noms, des images, des photos, des logos, des icones etc. qui sont disponibles sur le présent site web, est toutefois communiqué sans aucun engagement. Le Registre belge des donneurs de moelle osseuse se réserve le droit d’ajouter, de modifier ou de supprimer des informations à tout moment et sans aucun avertissement préalable. Lorsque le Registre belge des donneurs de moelle osseuse sera, par le biais de MDPB-registry@rodekruis.be, informé d’erreurs ou de lacunes dans les informations, il les corrigera ou les complétera.
Le site web contient certains textes juridiques. Du fait qu’il n’est pas possible de garantir la reproduction authentique d’un texte officiel, nous vous rappelons que, lorsque ces textes ont également été publiés dans le Moniteur belge, seul le contenu des textes publiés dans le Moniteur belge fait foi.
Aucune garantie explicite ni implicite n’est donnée quant à l’utilité, à l’exactitude ou à l’exhaustivité des informations données sur les sites. Aucune garantie n’est non plus donnée quant au fait que le présent site ou que, malgré les efforts consentis à cet effet, le server ne contienne aucun virus informatique. En aucun cas, Le Registre belge des donneurs de moelle osseuse ne peut être tenu responsable de quelque préjudice direct ou indirect qui serait dû à l’utilisation du présent site web.
Le présent site contient également des liens vers d’autres sites web. Le Registre belge des donneurs de moelle osseuse ne peut être tenu responsable du contenu actuel ou futur de ces sites, ni du contenu de sites externes qui établissent un lien vers le site du Registre belge des donneurs de moelle osseuse.
En accédant à et en utilisant le site web, vous vous engagez explicitement à :
Les informations, dont tous les contenus rédactionnels, les textes, photos, illustrations, dessins et autres matériaux graphiques, ainsi que les noms, logos, logiciels, marques commerciales et autres marques qui sont rendus accessibles par le biais du site web, sont la propriété du Registre belge des donneurs de moelle osseuse ou des entités qui y sont liées. L’information est protégée par le droit d’auteur, le droit des banques de données et le droit des marques ou par d’autres droits de propriété intellectuelle. L’information peut seulement servir à votre utilisation personnelle et non-commerciale. Vous déclarez que vous ne reproduirez ni ne diffuserez ou communiquerez l’information à des tiers, que ce soit dans un but lucratif ou non, sans avoir obtenu préalablement l'autorisation écrite du Registre belge des donneurs de moelle osseuse. Rien de ce qui figure sur le présent site ne pourra être interprété comme une autorisation explicite ou tacite d’utiliser quelque droit de propriété intellectuelle que ce soit, sauf dans le cadre et dans la mesure déterminés par les présentes conditions.
À la page « Informations juridiques », vous trouvez un aperçu des documents juridiques qui peuvent être importants pour vous :
Politique en matière des données
Politique en matière des cookies
Les présentes conditions sont exclusivement régies par le droit belge. Tout litige qui trouve son origine dans les présentes conditions ou dans l’utilisation du site web, sera exclusivement soumis à l’appréciation des tribunaux compétents d’Anvers, section de Mechelen, Belgique, sans préjudice des droits dont, en tant que consommateur dans l’UE, vous pourriez bénéficier pour saisir le juge conformément aux lois impératives du lieu de votre domicile au sein de l’UE.
